Depuis 2006, la Région Franche-Comté et l’ADEME accompagnent les acteurs du bâtiment pour la promotion de la basse consommation. Avec le programme régional Effilogis, les actions entreprises prennent une nouvelle ampleur avec le lancement de plusieurs appels à projets auprès des particuliers, des bailleurs sociaux et des collectivités.
Pour agir prioritairement sur les bâtiments existants gros consommateurs d’énergie, l’appel à projets régional 2012 «Rénovations de logements individuels à basse consommation d’énergie » vise le soutien d’un nombre significatif de projets exemplaires dans l’habitat résidentiel.
Cet appel à projets doit consolider les expériences qui démontrent qu’il est possible de rénover un patrimoine immobilier thermiquement vétuste en bâtiments sobres, confortables et durables pour tous.
Vous êtes
- Personnes physiques, propriétaires occupants de leur résidence principale en Franche-Comté
- Personnes physiques, propriétaires bailleurs de résidences principales en Franche-Comté
Vous voulez
Rénover un logement au standard de la basse consommation avec pour objectif le respect du référentiel BBC-EFFINERGIE rénovation®.
Ce qu'il faut savoir
- Votre projet est à l’état d’esquisse, vous pouvez consulter les conseillers des Espaces Info Energie pour préparer votre projet. N’hésitez pas à faire réaliser un audit énergétique Effilogis pour faire les bons choix de travaux.
- Votre projet comporte une assistance à maîtrise d’ouvrage ou une maîtrise d’œuvre qualifiée en matière de bâtiment basse consommation, vous pouvez répondre à l’appel à projets. Prenez rendez-vous auprès d'un conseiller espace Info Énergie pour constituer votre dossier de candidature et prenez connaissance du règlement.
- Les projets sélectionnés seront accompagnés par le Conseil régional de Franche-Comté sur les études et les travaux.
- Deux sessions de sélection des candidatures sont prévues. Les dossiers de candidature devront être envoyés au Conseil régional de Franche-Comté, par courrier en un exemplaire papier et en un exemplaire informatique, au plus tard les :
- 16 avril 2012 (1re session)
- 10 septembre 2012 (2e session)
Plaquette de présentation de l'appel à projets
Dossier de candidature à solliciter par courriel : effilogis@franche-comte.fr
Règlement de l'appel à projets
Les dossiers seront examinés au fur et à mesure de leur dépôt. Tout dossier incomplet à la date de clôture de la 2e session ne sera pas étudié en 2012. Nous vous encourageons donc à déposer votre dossier dès l'ouverture de l'appel à projets.
