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Appels à projets 2010

Compte à rebours avant la mise en service du TGV

Le Conseil régional de Franche-Comté lance une consultation pour mettre en œuvre un dispositif qui permettra de mesurer le temps restant avant la date de la mise en service du TGV Rhin-Rhône.

En s’appuyant sur la tradition et la créativité de la Franche-Comté dans le domaine de la mesure du temps, la Région lance une consultation en vue de marquer le temps restant à couvrir d’ici la mise en service du TGV Rhin-Rhône qui interviendra le 11 décembre 2011.
Cette consultation a pour objectif de concevoir, réaliser et installer un dispositif qui sera implanté sur le site de l’Hôtel de Région à Besançon, capitale de la Franche-Comté. Une version virtuelle pour le site Internet de la Région est également demandée. Ce concept pourra aussi être relayé sur d’autres sites partenaires du TGV (gares, bâtiments des communautés d’agglomération et départements).

La consultation se déroulera en deux phases.
Dans un premier temps, des projets seront élaborés par les candidats, puis trois projets retenus à l’issue de la phase 1 seront développés plus en détail.
A l’issue de la deuxième phase, le projet retenu sera réalisé et implanté à l’Hôtel de Région et mis en ligne sur le site Internet de la Région.

Les projets seront jugés au regard de la prise en compte de la qualité du concept proposé : caractère innovant, capacité à faire partager le concept au grand public, esthétique, insertion dans le site, prise en compte du développement durable, de la fiabilité technique, références de l’équipe et prix proposé.

Le jury réunira outre des élus, des experts nationaux et internationaux dans le domaine de la mesure du temps, des designers et artistes, …

La réception des offres de la première phase est fixée au 15 mars 2010.
Le dossier complet de cet avis d’appel public à concurrence est accessible à cette page : cliquez ici

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Lead Era : appel à projets européens Recherche industrielle - Innovation

Qu’est-ce que Lead Era ?
Lead Era est un Eranet (7e PCRD) sur les marchés porteurs (Lead markets). LEAD-ERA rassemble des financeurs nationaux / régionaux de la Recherche et de l’Innovation appartenant à 6 pays européens : Autriche (Basse Autriche), Belgique (Wallonie), Espagne (Pays Basque, Galice, Navarre, Andalousie, Région de Madrid) France (Régions Franche-Comté, Alsace et OSEO), Grèce (Western Greece) et Italie (Vénétie).

Quels sont les marchés porteurs ciblés ?
Les marchés porteurs ciblés sont : l’e-santé, les énergies renouvelables, la construction durable, les bioproduits, le recyclage et les textiles de protection.

Quels sont les sujets de l’appel ?
Cliquez ici pour voir les sujets de l’appel (en anglais)

Qui financera les projets évalués positivement impliquant des PME ou laboratoires / centres de recherche de Franche Comté ?
Le Conseil régional (sous forme de subvention pour les laboratoires) et OSEO (subvention au cas par cas ou avance remboursable). En Franche-Comté, l’enveloppe prévisionnelle est de 600 000 €.

Quels sont les types de projets / acteurs éligibles ?
Les types de projets éligibles sont des projets de recherche industrielle visant à développer des nouveaux produits ou procédés Un minimum de 2 industriels (les entreprises jusqu’à 2000 salariés en groupe constitué) de 2 pays / régions partenaires est nécessaire pour constituer un consortium éligible. La participation de partenaires académiques (Université et organismes de recherche) est encouragée. Une stratégie de commercialisation des produits issus de la R&D doit être clairement envisagée

Quand et où déposer une pré proposition ?
Entre le 15 Février et le 15 avril 2010 jusqu'à 17 h 00 en ligne sur le site internet dédié www.leadera.net.

Plaquette de présentation de l’appel à projets Lead Era (en anglais)

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Appels à projets avec le programme Effilogis

Le programme Effilogis est un dispositif d’aides aux particuliers, bailleurs sociaux, collectivités pour développer l’efficacité énergétique des bâtiments et atteindre le niveau Bâtiment Basse Consommation-Effinergie (BBC-effinergie).
Il vise à diviser par 4 les consommations énergétiques des logements existants.

appel à projets pour les particuliers
- hors copropriétés : téléchargez le règlement de l’appel à projets 2010 : 100 rénovations de logements à basse consommation d’énergie - dossiers de candidature : phase étude et phase travaux
- copropriétés : téléchargez le règlement de l’appel à projets 2010 - dossiers de candidature : phase étude et phase travaux
appel à projets pour les bailleurs sociaux
Téléchargez le règlement - dossiers de candidature : phase étude et phase travaux
appel à projets pour les collectivités
téléchargez le règlement - dossiers de candidature : phase étude et phase travaux
appel à projets pour les bâtiments à vocation tertiaire
téléchargez le règlement - dossiers de candidature : phase étude et phase travaux

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Solidarité internationale 2010

La Région Franche-Comté lance un appel à projets qui a pour objectif :

- accompagner les acteurs associatifs et institutionnels de la coopération internationale implantés en Franche-Comté dans le développement de projets en faveur des pays en développement ou émergents.
- contribuer au dynamisme et à l'ouverture sur le monde de la société civile régionale et participer à la valorisation des savoir-faire francs-comtois à l'étranger.

Les dossiers doivent parvenir à la Région Franche-Comté à la Direction Europe et International le lundi 22 mars 2010 au plus tard.

Téléchargez le formulaire de demande

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