• Patrimoine

  Les dossiers sont à déposer à compter de mars 2012.

• Sports - Athlètes de haut niveau

  Les dossiers sont à déposer du 5 janvier au 25 février 2012 pour :
  - Bourses d’études
  - Aides à l’emploi
  - Financement de formation
  - Aides spécifiques aux sportifs handicapés 
  
  Les dossiers étaient à déposer du 5 au 15 janvier 2012 pour :
   - Aide à la préparation olympique et paralympique 

• Sport - Contrats de développement des pratiques sportives (CRDS)

  Les dossiers sont à déposer à partir du 5 janvier au 10 avril 2012.

• Sport - Soutien aux manifestations sportives

  Les dossiers sont à déposer à partir du 5 janvier 2012.

• Vie Associative/Emploi - Aide à l’emploi associatif d’utilité sociale

  Les dossiers sont à déposer à partir du 5 janvier 2012.
  
  Ce dispositif concerne l'accompagnement des associations dans la création d'emplois ou dans la pérennisation d’emplois Tremplin Associatif prolongés dont les activités contribuent à une utilité sociale forte (cohésion sociale et construction du lien social ; solidarité et réduction des inégalités ; amélioration des conditions de développement humain durable).
  Rappel : les demandes de prolongations (année 4 et 5) du dispositif Tremplin Associatif ne sont pas concernées par cet outil de dépôt en ligne.

• Economie sociale et solidaire - Emploi Tremplin Solidarités

  Les dossiers peuvent être déposés toute l'année.
  - Tremplin Solidarités Volet Aide à domicile
  - Tremplin Solidarités Volet Entreprise d'insertion
  - Tremplin Solidarités Volet Reclassement professionnel
  - Tremplin Solidarités Volet Service de remplacement dans l'agriculture

• Aménagement du Territoire – Pays

  Les dossiers peuvent être déposés toute l'année.
  - Ingénierie de projets
  - Soutien aux services à la population
  - Soutien aux projets innovants collectifs
  - Soutien aux parcs d’activités

Pour tout renseignement, vous pouvez contacter vos interlocuteurs habituels au sein des services régionaux ou envoyer un courriel à l'adresse :
subvention-en-ligne@franche-comte.fr